Regles de deneigement prive a Montreal : ce que les proprietaires doivent savoir

Les hivers a Montreal sont pas optionnels, et vos obligations de deneigement non plus en tant que proprietaire. La Ville a des regles specifiques sur ce que vous devez degager, ou la neige peut aller, et ce qui arrive si vous la poussez sur le trottoir ou dans la rue. Voici le portrait complet base sur les reglements officiels de la Ville.

Votre obligation de base : garder vos entrees degagees

Selon la page de deneigement de la Ville de Montreal, les proprietaires doivent degager la neige de leur entree principale et des entrees d'aires de stationnement pour des raisons de securite. C'est pas une suggestion. Garder ces points d'acces praticables est obligatoire.

Ca s'applique apres chaque chute de neige. On ne peut pas attendre que la Ville degage le trottoir en premier ni presumer que quelqu'un d'autre va s'en occuper.

La regle principale : gardez votre neige sur votre propriete

Dans la plupart des arrondissements, la Ville interdit de placer la neige deneigee sur le trottoir ou dans la rue quand on l'enleve de notre entree ou aire de stationnement. On doit garder la neige sur notre propre propriete.

Ca accroche beaucoup de proprietaires, surtout ceux avec des petites cours avant ou des proprietes etroites ou il y a peu d'espace pour empiler la neige. Le reglement est clair : la neige de votre propriete reste sur votre propriete a moins d'avoir une autorisation specifique.

Quand on peut mettre de la neige dans la rue

Des exceptions existent, mais elles sont limitees et varient par arrondissement. Selon la page de la Ville sur les permis de placement de neige dans la rue :

Pour les proprietes residentielles de 6 logements ou moins qui ont un garage mais pas d'espace de stationnement exterieur, vous pouvez possiblement mettre de la neige dans la rue du meme cote que votre propriete, mais seulement :

• La neige de votre entree de garage et de votre entree principale (pas de toute votre propriete)
• Avant que la Ville ne commence les operations de chargement dans votre secteur

Pour toutes les autres situations, il faut un permis.

Permis de placement de neige

Si vous n'avez pas d'espace sur votre propriete pour entreposer la neige, vous pouvez faire une demande de permis pour la placer sur la propriete publique. La page de permis de la Ville fournit les details specifiques par arrondissement :

Validite du permis : Du 1er novembre au 30 avril dans la plupart des arrondissements

Les couts varient significativement par arrondissement et type de propriete. Voici quelques exemples :

• Cote-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grace : $7.40 par metre carre pour les proprietes de 6 logements ou moins; $11.60 par metre carre pour 9 logements ou plus
• Mercier-Hochelaga-Maisonneuve : $50 par place de stationnement (residentiel); $8.92 par metre carre (commercial/industriel)

Exigence d'affichage : Le permis doit etre visible de la rue.

Conditions pour le placement de neige sur la propriete publique :

• La neige ne doit pas obstruer les pietons, les vehicules ou les bornes d'incendie
• Doit etre placee avant le debut des operations de chargement de la Ville
• Maintenir une distance d'au moins 5 metres des intersections
• Ne peut pas bloquer les entrees, les zones d'autobus ou le stationnement pour personnes handicapees
• Les bancs de neige doivent typiquement rester dans les limites de 1,5 a 2 metres de largeur et 1,5 a 2 metres de hauteur

Regles de stationnement pendant les operations de deneigement

Quand la Ville lance une operation de deneigement, des regles de stationnement strictes entrent en vigueur. Selon la page de deneigement de la Ville :

• Le deblaiement commence a 2,5 cm d'accumulation
• Les operations de chargement (les grosses souffleuses) demarrent a 10 a 15 cm de chute de neige

Sur les rues etroites avec 15 cm ou plus de neige annonces, le stationnement est interdit du cote droit de 19 h a 9 h. Le cote gauche est reserve aux detenteurs de vignettes de stationnement pour rues etroites.

Des panneaux temporaires d'interdiction de stationnement sont installes pendant les operations de chargement :

• Les panneaux pour les interdictions de 19 h a 7 h sont poses le jour meme avant 15 h
• Les panneaux pour les interdictions de 7 h a 19 h sont poses la veille avant 20 h

Remorquage et amendes

Si votre vehicule est sur une rue en cours de deneigement pendant les operations, il sera remorque. Selon les rapports sur l'application de Montreal, les couts s'additionnent :

• Constat de stationnement : Environ $196 (varie par arrondissement)
• Frais de remorquage : $77.12 pour les premiers 10 km, plus $2.56 pour chaque kilometre additionnel
• Entreposage a la fourriere : $15 par jour

Tout ca s'ajoute au casse-tete de retrouver votre auto dans une fourriere a l'autre bout de la ville.

Bancs de neige laisses par le deneigement municipal

Quand les vehicules de deneigement municipal creent des bancs de neige qui bloquent l'entree de votre propriete ou votre aire de stationnement, c'est votre probleme a regler. La Ville precise que les proprietaires sont responsables d'enlever les bancs de neige pour retablir l'acces a leur propriete.

La charrue passe a 3 h du matin, laisse un mur de neige lourde et compactee en travers de votre entree, et c'est vous qui devez le degager. C'est comme ca que ca marche.

Regles pour les entrepreneurs en deneigement prive

Si vous engagez une compagnie pour degager votre propriete, elle a besoin de son propre permis. Selon la page de permis d'entrepreneur de la Ville :

• Tous les entrepreneurs en deneigement prive utilisant des vehicules routiers ont besoin d'un permis
• Les couts de permis vont de $32.50 a $118.10 pour le premier vehicule, avec $5 a $25 pour les vehicules additionnels
• Les entrepreneurs doivent avoir une assurance responsabilite civile minimale de $500,000
• Un poteau d'identification doit etre installe sur la propriete affichant le nom et le numero de telephone de l'entrepreneur, visible de l'exterieur

Les entrepreneurs doivent respecter ces regles :

• Maintenir les bancs de neige a 2 metres ou moins en bordure de rue
• Pousser la neige a au moins 6 metres des intersections
• Degager avant le passage des souffleuses municipales
• Ne jamais couvrir les bornes d'incendie
• Ne jamais pousser la neige de l'autre cote de la rue
• Ne jamais degager les trottoirs ou les pistes cyclables (c'est le travail de la Ville)

Conseils pratiques pour les hivers montrealais

Degagez tot, degagez souvent. Pelleter 5 cm de neige fraiche est bien plus facile que gratter 15 cm de neige tassee apres que des autos soient passees dessus.

Inscrivez-vous aux alertes de deneigement de votre arrondissement pour savoir quand deplacer votre auto. Se faire remorquer, c'est cher et entierement evitable.

Investissez dans une bonne pelle. Une pelle a neige ergonomique avec un manche courbe reduit significativement les maux de dos au cours d'un long hiver.

Epandez le deglaçant de facon responsable. Le chlorure de calcium ou le sable fonctionne bien sur les trottoirs. Un exces de sel endommage le beton, les pelouses et les cours d'eau locaux.

Verifiez votre borne d'incendie. S'il y a une borne pres de votre propriete, la garder degagee de neige est une pratique de securite communautaire. Les pompiers ont besoin d'un acces rapide en cas d'urgence.

Besoin d'aide pour garder votre propriete degagee cet hiver?

Le deneigement a Montreal ne lache jamais. Que vous ayez besoin d'un degagement regulier de votre entree et de vos trottoirs ou d'aide pour gerer les bancs de neige post-deneigement, on peut vous aider. Appelez-nous au 514-900-3867.